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“Opinion De Lemercier, De La Charente-Inférieure, Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7, Relative À L'élection Des Juges Des Bouches-du-Rhône : Séance Du 4 Pluviôse An 7.” Metadata:

• Title: ➤  Opinion De Lemercier, De La Charente-Inférieure, Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7, Relative À L'élection Des Juges Des Bouches-du-Rhône : Séance Du 4 Pluviôse An 7.
• Authors: ➤  Lemercier, Louis-Nicolas, 1755-1849.Lemercier, Louis-Nicolas, 1755-1849France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciensImprimerie nationale (France), publisher
• Language: fre

“Opinion De Lemercier, De La Charente-Inférieure, Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7, Relative À L'élection Des Juges Des Bouches-du-Rhône : Séance Du 4 Pluviôse An 7.” Subjects and Themes:

• Subjects: Judges - Court administration

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: opinion00unse_22

“Discours Prononcé Devant L'asemblée De La Sénéchaussée D'Arles, Pour L'élection Des Députés Aux États-généraux : Sur La Question De Savoir, Si Monseigneur L'archevêque D'Avignon & Les Corps Ecclésiastiques & Religieux De La Même Ville & Du Comtat Venaissin Peuvent Concourir À L'élection Des Députés Aux Etats-généraux /” Metadata:

• Title: ➤  Discours Prononcé Devant L'asemblée De La Sénéchaussée D'Arles, Pour L'élection Des Députés Aux États-généraux : Sur La Question De Savoir, Si Monseigneur L'archevêque D'Avignon & Les Corps Ecclésiastiques & Religieux De La Même Ville & Du Comtat Venaissin Peuvent Concourir À L'élection Des Députés Aux Etats-généraux /
• Authors: ➤  Servan, J.-M.-A. (Joseph-Michel-Antoine), 1737-1807.Servan, J.-M.-A. (Joseph-Michel-Antoine), 1737-1807Mesnier, Jacques, 1729?-1805, publisher
• Language: fre

“Discours Prononcé Devant L'asemblée De La Sénéchaussée D'Arles, Pour L'élection Des Députés Aux États-généraux : Sur La Question De Savoir, Si Monseigneur L'archevêque D'Avignon & Les Corps Ecclésiastiques & Religieux De La Même Ville & Du Comtat Venaissin Peuvent Concourir À L'élection Des Députés Aux Etats-généraux /” Subjects and Themes:

• Subjects: France. États généraux - Elections - Civil rights

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: discoursprononce00serv

“Extrait Du Registre Des Délibérations Du Corps Municipal, Du Dimanche 26 Décembre 1790 : Convocation Générale Des Quarante-huit Sections, Pour Procéder À Un Second Scrutin Pour L'élection Du Second Substitut-adjoint Du Procureur De La Commune” Metadata:

• Title: ➤  Extrait Du Registre Des Délibérations Du Corps Municipal, Du Dimanche 26 Décembre 1790 : Convocation Générale Des Quarante-huit Sections, Pour Procéder À Un Second Scrutin Pour L'élection Du Second Substitut-adjoint Du Procureur De La Commune
• Authors: ➤  Commune de Paris (France : 1789-1794)Bailly, Jean Sylvain, 1736-1793Lottin, Augustin-Martin, 1726-1793, publisherLottin de Saint Germain, Jean-Roch, b. 1754, publisher
• Language: fre

“Extrait Du Registre Des Délibérations Du Corps Municipal, Du Dimanche 26 Décembre 1790 : Convocation Générale Des Quarante-huit Sections, Pour Procéder À Un Second Scrutin Pour L'élection Du Second Substitut-adjoint Du Procureur De La Commune” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Commune de Paris (France : 1789-1794) - Contested elections

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: extraitduregistr00comm_1

“La Nature Juridique De L'élection Politique” Metadata:

• Title: ➤  La Nature Juridique De L'élection Politique
• Author: Labrousse, Georges-Marcel
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: lanaturejuridiq00labrgoog

“Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Qui Détermine Les Fonctions Des Juges Des Manufactures, Lors De L'élection Des Gardes-jurés, & Qui Fixe Les Droits Qui Leur Seront Payés : Du 28 Juin 1781 : Extrait Des Registres Du Conseil D'État” Metadata:

• Title: ➤  Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Qui Détermine Les Fonctions Des Juges Des Manufactures, Lors De L'élection Des Gardes-jurés, & Qui Fixe Les Droits Qui Leur Seront Payés : Du 28 Juin 1781 : Extrait Des Registres Du Conseil D'État
• Authors: ➤  France. Conseil d'EtatImprimerie royale (France), publisher
• Language: fre

“Arrêt Du Conseil D'État Du Roi, Qui Détermine Les Fonctions Des Juges Des Manufactures, Lors De L'élection Des Gardes-jurés, & Qui Fixe Les Droits Qui Leur Seront Payés : Du 28 Juin 1781 : Extrait Des Registres Du Conseil D'État” Subjects and Themes:

• Subjects: Judges - Commercial courts

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: arretduconseil00unse_17

“Opinion De Rivoallan (des Côtes-du-Nord) Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7 Qui Propose D'annuler L'élection Des Juges Du Département Des Bouches-du-Rhône Faite En L'an 4 : Séance Du 8 Pluviose An 7.” Metadata:

• Title: ➤  Opinion De Rivoallan (des Côtes-du-Nord) Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7 Qui Propose D'annuler L'élection Des Juges Du Département Des Bouches-du-Rhône Faite En L'an 4 : Séance Du 8 Pluviose An 7.
• Authors: ➤  Rivoallan, Jean-Marie, 1748-1812.Rivoallan, Jean-Marie, 1748-1812France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciensImprimerie nationale (France), publisher
• Language: fre

“Opinion De Rivoallan (des Côtes-du-Nord) Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7 Qui Propose D'annuler L'élection Des Juges Du Département Des Bouches-du-Rhône Faite En L'an 4 : Séance Du 8 Pluviose An 7.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Elections - Royalists - Central-local government relations

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: opinionderivoall00rivo

“Discours Sur La Soumission Et Le Respect Dus A La Loi : Prononcé, Le 10 Septembre, Dans L'eglise Métropolitaine De Bordeaux, En Présence De L'assemblée Electorale Du Département De La Gironde, Avant Le Te Deum Chanté En Actions De Graces De L'élection Des Députés À La Premier Législature, & Des Nouveaux Administrateurs Du Département : & Les 13 & 18 Du Même Mois, Dans La Salle Des Séances De La Société Des Amis De La Constitution /” Metadata:

• Title: ➤  Discours Sur La Soumission Et Le Respect Dus A La Loi : Prononcé, Le 10 Septembre, Dans L'eglise Métropolitaine De Bordeaux, En Présence De L'assemblée Electorale Du Département De La Gironde, Avant Le Te Deum Chanté En Actions De Graces De L'élection Des Députés À La Premier Législature, & Des Nouveaux Administrateurs Du Département : & Les 13 & 18 Du Même Mois, Dans La Salle Des Séances De La Société Des Amis De La Constitution /
• Authors: ➤  Hollier, Claude, 1761-1794.Hollier, Claude, 1761-1794Société des amis de la constitution (Bordeaux, Aquitaine, France)
• Language: fre

“Discours Sur La Soumission Et Le Respect Dus A La Loi : Prononcé, Le 10 Septembre, Dans L'eglise Métropolitaine De Bordeaux, En Présence De L'assemblée Electorale Du Département De La Gironde, Avant Le Te Deum Chanté En Actions De Graces De L'élection Des Députés À La Premier Législature, & Des Nouveaux Administrateurs Du Département : & Les 13 & 18 Du Même Mois, Dans La Salle Des Séances De La Société Des Amis De La Constitution /” Subjects and Themes:

• Subjects: France - Civil rights - Political rights

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: discourssurlasou00holl

“Discours Prononcé Par Monsieur Le Marquis De Barras, Premier Consul De La Ville & Pays D'Arles, À L'ouverture De L'Assemblée Des Deux Ordres De La Noblesse & Du Tiers-État, Convoquée Le 30 Avril 1789, Pour L'élection Des Députés Aux États-généraux.” Metadata:

• Title: ➤  Discours Prononcé Par Monsieur Le Marquis De Barras, Premier Consul De La Ville & Pays D'Arles, À L'ouverture De L'Assemblée Des Deux Ordres De La Noblesse & Du Tiers-État, Convoquée Le 30 Avril 1789, Pour L'élection Des Députés Aux États-généraux.
• Authors: Barras, marquis.Barras, marquis
• Language: fre

“Discours Prononcé Par Monsieur Le Marquis De Barras, Premier Consul De La Ville & Pays D'Arles, À L'ouverture De L'Assemblée Des Deux Ordres De La Noblesse & Du Tiers-État, Convoquée Le 30 Avril 1789, Pour L'élection Des Députés Aux États-généraux.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  France. États généraux - Central-local government relations - Representative government and representation - Monarchy

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: discoursprononce00barr

“Histoire De La République Des États-Unis Depuis L'établissement Des Premières Colonies Jusqu'à L'élection Du Président Lincoln (1620-1860)” Metadata:

• Title: ➤  Histoire De La République Des États-Unis Depuis L'établissement Des Premières Colonies Jusqu'à L'élection Du Président Lincoln (1620-1860)
• Authors: ➤  Astié, J.-F. (Jean Frédéric), 1822-1894Laboulaye, Edouard, 1811-1883
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: histoiredelarpu01astigoog

“Constitutions Qui Ont Régi La France Depuis 1789 Jusqu'à L'élection De M. Grévy Comme Président De La République” Metadata:

• Title: ➤  Constitutions Qui Ont Régi La France Depuis 1789 Jusqu'à L'élection De M. Grévy Comme Président De La République
• Authors: France. ConstitutionFrance. Laws, statutes, etcTripier, Louis, 1816-1877, ed
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: constitutionsqu00tripgoog

“Loi Qui Autorise Les Officiers Municipaux De La Ville D'Availles, À Employer À La Réparation Des Chemins Vicinaux, Une Somme De Mille Livres Qu'ils Ont Obtenues En 1788 & 1789 Sur L'élection De Confolans, & À Imposer Sur Tous Les Contribuables, Une Somme De Cinq Cents Livres : Donnée À Paris, Le 7 Novembre 1790” Metadata:

• Title: ➤  Loi Qui Autorise Les Officiers Municipaux De La Ville D'Availles, À Employer À La Réparation Des Chemins Vicinaux, Une Somme De Mille Livres Qu'ils Ont Obtenues En 1788 & 1789 Sur L'élection De Confolans, & À Imposer Sur Tous Les Contribuables, Une Somme De Cinq Cents Livres : Donnée À Paris, Le 7 Novembre 1790
• Authors: ➤  France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)Louis XVI, King of France, 1754-1793Champion de Cicé, Jérôme Marie, comte, 1735-1810France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imprimerie royale (France), publisher
• Language: fre

“Loi Qui Autorise Les Officiers Municipaux De La Ville D'Availles, À Employer À La Réparation Des Chemins Vicinaux, Une Somme De Mille Livres Qu'ils Ont Obtenues En 1788 & 1789 Sur L'élection De Confolans, & À Imposer Sur Tous Les Contribuables, Une Somme De Cinq Cents Livres : Donnée À Paris, Le 7 Novembre 1790” Subjects and Themes:

• Subjects: Roads - Public works - Finance, Public

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: loiquiautorisele00fran

“Élections Made In USA : Pour Mieux Comprendre Le Système Électoral Américain Et Les Enjeux De L'élection Du 2 Novembre 2004” Metadata:

• Title: ➤  Élections Made In USA : Pour Mieux Comprendre Le Système Électoral Américain Et Les Enjeux De L'élection Du 2 Novembre 2004
• Author: Cuccioletta, Donald, 1945-
• Language: fre

“Élections Made In USA : Pour Mieux Comprendre Le Système Électoral Américain Et Les Enjeux De L'élection Du 2 Novembre 2004” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  United States. Congress -- Elections, 2004 - États-Unis. Congress -- Élections, 2004 - United States. Congress - Elections -- United States - Political campaigns -- United States - Élections -- États-Unis - Campagnes électorales -- États-Unis - Elections - Political campaigns - 2004 - Campagne électorale - Élection présidentielle - Système électoral - Système politique - United States - États-Unis

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: electionsmadeinu0000cucc

“Histoire De La République Des États-Unis Depuis L'établissement Des Premières Colonies Jusqu'à L'élection Du Président Lincoln (1620-1860)” Metadata:

• Title: ➤  Histoire De La République Des États-Unis Depuis L'établissement Des Premières Colonies Jusqu'à L'élection Du Président Lincoln (1620-1860)
• Authors: ➤  Astié, J.-F. (Jean Frédéric), 1822-1894Laboulaye, Edouard, 1811-1883
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: histoiredelarpu00astigoog

“Motion Sur La Nécessité De Laisser Au Peuple L'élection Libre De La Totalité Du Prochain Corps Législatif /” Metadata:

• Title: ➤  Motion Sur La Nécessité De Laisser Au Peuple L'élection Libre De La Totalité Du Prochain Corps Législatif /
• Authors: ➤  Saladin, Jean-Baptiste-Michel, 1752-1812.Saladin, Jean-Baptiste-Michel, 1752-1812Imprimerie du Dépôt des lois, publisher
• Language: fre

“Motion Sur La Nécessité De Laisser Au Peuple L'élection Libre De La Totalité Du Prochain Corps Législatif /” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  France. Corps législatif (1795-1814) - Elections - Political participation

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: motionsurlaneces00sala

“Ordonnance De M. L'évêque De Bayeux Au Sujet De L'élection Faite, Le 18 Avril 1791, De M. Fauchet, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Calvados En Qualité D'évêque Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Ordonnance De M. L'évêque De Bayeux Au Sujet De L'élection Faite, Le 18 Avril 1791, De M. Fauchet, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Calvados En Qualité D'évêque Dudit Département.
• Authors: ➤  Cheylus, Joseph-Dominique de, 1717-1797.Cheylus, Joseph-Dominique de, 1717-1797French Revolution Collection (Newberry Library) ICNCatholic Church. Diocese of Bayeux (France)
• Language: fre

“Ordonnance De M. L'évêque De Bayeux Au Sujet De L'élection Faite, Le 18 Avril 1791, De M. Fauchet, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Calvados En Qualité D'évêque Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: Fauchet, Claude, 1744-1793 - Catholic Church - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ordonnance00unse_50

“Traité Historique De L'élection De L'Empereur, Tome 2” Metadata:

• Title: ➤  Traité Historique De L'élection De L'Empereur, Tome 2
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ➤  TraiteHistoriqueDeLElectionDeLEmpereurT2

“Recueil Des Réponses Faites Par Les Communautes De L'élection De Gap Au Questionnaire Envoyé Par La Commission Intermédiaire Des États Du Dauphine” Metadata:

• Title: ➤  Recueil Des Réponses Faites Par Les Communautes De L'élection De Gap Au Questionnaire Envoyé Par La Commission Intermédiaire Des États Du Dauphine
• Author: Charles Seignobos
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: recueildesrpons00unkngoog

“Loi Relative À L'élection Des Commissaires De Police, Dans Les Lieux Où Ils Seront Jugés Nécessaires : Donnée À Paris Le 8 Juin 1792, L'an 4e. De La Liberté” Metadata:

• Title: ➤  Loi Relative À L'élection Des Commissaires De Police, Dans Les Lieux Où Ils Seront Jugés Nécessaires : Donnée À Paris Le 8 Juin 1792, L'an 4e. De La Liberté
• Authors: ➤  France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)Louis XVI, King of France, 1754-1793Duranthon, Antoine, 1736-1793France. Assemblée nationale législative (1791-1792)Imprimerie royale (France), publisher
• Language: fre

“Loi Relative À L'élection Des Commissaires De Police, Dans Les Lieux Où Ils Seront Jugés Nécessaires : Donnée À Paris Le 8 Juin 1792, L'an 4e. De La Liberté” Subjects and Themes:

• Subjects: Police chiefs - Police administration

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: relativeelect00unse

“Ordonnance De M. L'évêque De Bayeux Au Sujet De L'élection Faite, Le 18 Avril 1791, De M. Fauchet, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Calvados En Qualité D'évêque Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Ordonnance De M. L'évêque De Bayeux Au Sujet De L'élection Faite, Le 18 Avril 1791, De M. Fauchet, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Calvados En Qualité D'évêque Dudit Département.
• Authors: ➤  Cheylus, Joseph-Dominique de, 1717-1797.Cheylus, Joseph-Dominique de, 1717-1797Catholic Church. Diocese of Bayeux (France)
• Language: fre

“Ordonnance De M. L'évêque De Bayeux Au Sujet De L'élection Faite, Le 18 Avril 1791, De M. Fauchet, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Calvados En Qualité D'évêque Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: Fauchet, Claude, 1744-1793 - Catholic Church - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ordonnancedemlev00chey_0

“Examen De Certaines Questions Relatives À L'élection Des Membres Non Permanents Du Conseil = Examination Of Certain Questions Relating To The Election Of The Non=permanent Members Of The Council” Metadata:

• Title: ➤  Examen De Certaines Questions Relatives À L'élection Des Membres Non Permanents Du Conseil = Examination Of Certain Questions Relating To The Election Of The Non=permanent Members Of The Council
• Author: ➤  League of Nations. Assembly. First Committee
• Language: fre,eng

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: examendecertaine00leag

“Lettre Pastorale Et Ordonnance De M. Le Cardinal De Bernis, Archevêque D'Alby, Au Clergé Séculier & Régulier, & À Tous Les Fideles De Son Diocese, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791 De M. Jean-Joachim Gausserand, Prêtre & Curé De La Paroisse De Rivieres Dans Le Diocese D'Alby, Par MM. Les Electeurs Du Département Du Tarn, En Qualité D'evêque Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Lettre Pastorale Et Ordonnance De M. Le Cardinal De Bernis, Archevêque D'Alby, Au Clergé Séculier & Régulier, & À Tous Les Fideles De Son Diocese, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791 De M. Jean-Joachim Gausserand, Prêtre & Curé De La Paroisse De Rivieres Dans Le Diocese D'Alby, Par MM. Les Electeurs Du Département Du Tarn, En Qualité D'evêque Dudit Département.
• Authors: ➤  Bernis, François-Joachim de Pierre de, 1715-1794.Bernis, François-Joachim de Pierre de, 1715-1794Gausserand, Jean-Joachim, 1749-1820
• Language: fre

“Lettre Pastorale Et Ordonnance De M. Le Cardinal De Bernis, Archevêque D'Alby, Au Clergé Séculier & Régulier, & À Tous Les Fideles De Son Diocese, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791 De M. Jean-Joachim Gausserand, Prêtre & Curé De La Paroisse De Rivieres Dans Le Diocese D'Alby, Par MM. Les Electeurs Du Département Du Tarn, En Qualité D'evêque Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: Catholic Church - Church and state - Bishops

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: lettrepastoralee00bern_1

“Précis De Ce Qui S'est Passé À L'élection Du Maire De Strasbourg.” Metadata:

• Title: ➤  Précis De Ce Qui S'est Passé À L'élection Du Maire De Strasbourg.
• Authors: ➤  Dietrich, Philippe-Frédéric, baron de, 1748-1793.Dietrich, Philippe-Frédéric, baron de, 1748-1793
• Language: fre

“Précis De Ce Qui S'est Passé À L'élection Du Maire De Strasbourg.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Dietrich, Philippe-Frédéric, baron de, 1748-1793 - Contested elections - Mayors

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: precisdecequises00diet

“Conversation Au Sujet De L'élection De Charlesbourg” Metadata:

• Title: ➤  Conversation Au Sujet De L'élection De Charlesbourg
• Author: ➤  Berthelot d'Artigny, Michel-Amable, 1738-1815
• Language: ➤  French - français, langue française

“Conversation Au Sujet De L'élection De Charlesbourg” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Fraud -- Québec (Province) - Political corruption -- Québec (Province) - Elections -- Québec (Province) - McGill University Library Digitized Title - " - Lande Canadiana - Fraud - Political corruption - Elections

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: McGillLibrary-129033-4883

“Discours Prononcé Par M. Brissot De Warville, À L'élection Du District De La Rue Des Filles-Saint-Thomas, Le 21 Avril 1789.” Metadata:

• Title: ➤  Discours Prononcé Par M. Brissot De Warville, À L'élection Du District De La Rue Des Filles-Saint-Thomas, Le 21 Avril 1789.
• Authors: ➤  Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793.Brissot de Warville, J.-P. (Jacques-Pierre), 1754-1793
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: discoursprononce00bris_1

“Correspondance Diplomatique Et Mémoires Inédits Du Cardinal Maury (1792-1817). L'élection Du Dernier Roi Des Romains. Les Affaires De France. Le Conclave De Venise. Le Concordat De 1801. Le Sacre. L'empire. La Restauration” Metadata:

• Title: ➤  Correspondance Diplomatique Et Mémoires Inédits Du Cardinal Maury (1792-1817). L'élection Du Dernier Roi Des Romains. Les Affaires De France. Le Conclave De Venise. Le Concordat De 1801. Le Sacre. L'empire. La Restauration
• Author: ➤  Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
• Language: fre

“Correspondance Diplomatique Et Mémoires Inédits Du Cardinal Maury (1792-1817). L'élection Du Dernier Roi Des Romains. Les Affaires De France. Le Conclave De Venise. Le Concordat De 1801. Le Sacre. L'empire. La Restauration” Subjects and Themes:

• Subjects: Franse Revolutie - Empire (geschiedenis) - Rooms-katholicisme - Europe -- History -- 1789-1815 - Europe

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: correspondanced01maurgoog

“Correspondance Diplomatique Et Mémoires Inédits Du Cardinal Maury (1792-1817). L'élection Du Dernier Roi Des Romains. Les Affaires De France. Le Conclave De Venise. Le Concordat De 1801. Le Sacre. L'empire. La Restauration” Metadata:

• Title: ➤  Correspondance Diplomatique Et Mémoires Inédits Du Cardinal Maury (1792-1817). L'élection Du Dernier Roi Des Romains. Les Affaires De France. Le Conclave De Venise. Le Concordat De 1801. Le Sacre. L'empire. La Restauration
• Author: ➤  Maury, Jean Siffrein, 1746-1817
• Language: fre

“Correspondance Diplomatique Et Mémoires Inédits Du Cardinal Maury (1792-1817). L'élection Du Dernier Roi Des Romains. Les Affaires De France. Le Conclave De Venise. Le Concordat De 1801. Le Sacre. L'empire. La Restauration” Subjects and Themes:

• Subjects: Franse Revolutie - Empire (geschiedenis) - Rooms-katholicisme - Europe -- History -- 1789-1815 - Europe

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: correspondanced00maurgoog

“Traité Historique De L'élection De L'Empereur, Avec Les Cérémonies Qui S'y Observent, La Bulle D'or, Et Tout Ce Qui Concerne Les Fonctions Et Prérogatives Des Électeurs” Metadata:

• Title: ➤  Traité Historique De L'élection De L'Empereur, Avec Les Cérémonies Qui S'y Observent, La Bulle D'or, Et Tout Ce Qui Concerne Les Fonctions Et Prérogatives Des Électeurs
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ➤  TraiteHistoriqueDeLElectionDeLEmpereurT1

“Recueil De Pieces Historiques Sur La Convocation Des États-généraux, Et Sur L'élection De Leurs Députés” Metadata:

• Title: ➤  Recueil De Pieces Historiques Sur La Convocation Des États-généraux, Et Sur L'élection De Leurs Députés
• Author: ➤  Lauraguais, Louis-Léon-Félicité, comte de, 1733-1824
• Language: ➤  French - français, langue française

“Recueil De Pieces Historiques Sur La Convocation Des États-généraux, Et Sur L'élection De Leurs Députés” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  France. États généraux - History - Louis XVI, King of France, 1754-1793

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: case_frc_15255

“Élections Made In USA : Saisir Les Vrais Enjeux De L'élection Du 4 Novembre 2008 Et La Lutte Obama-McCain” Metadata:

• Title: ➤  Élections Made In USA : Saisir Les Vrais Enjeux De L'élection Du 4 Novembre 2008 Et La Lutte Obama-McCain
• Author: Cuccioletta, Donald
• Language: fre

“Élections Made In USA : Saisir Les Vrais Enjeux De L'élection Du 4 Novembre 2008 Et La Lutte Obama-McCain” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  United States. Congress -- Elections, 2008 - Elections -- United States - Political campaigns -- United States

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: electionsmadeinu0000cucc_l2u1

“Mandement Et Ordonnance De M. L'évêque De Rodez, Au Sujet De L'élection Faite Le 20 Mars -- De M. -- De Bertier, Curé De La Paroisse De La Guyole, Au Diocèse De Rodez, Par MM. Les Électeurs Du Département De L'Aveyron, En Qualité D'evêque Du Même Département.” Metadata:

• Title: ➤  Mandement Et Ordonnance De M. L'évêque De Rodez, Au Sujet De L'élection Faite Le 20 Mars -- De M. -- De Bertier, Curé De La Paroisse De La Guyole, Au Diocèse De Rodez, Par MM. Les Électeurs Du Département De L'Aveyron, En Qualité D'evêque Du Même Département.
• Authors: ➤  Colbert Seignelay de Castle-Hill, Charles, 1736-1813.Colbert Seignelay de Castle-Hill, Charles, 1736-1813Catholic Church. Diocese of Rodez (France)
• Language: fre

“Mandement Et Ordonnance De M. L'évêque De Rodez, Au Sujet De L'élection Faite Le 20 Mars -- De M. -- De Bertier, Curé De La Paroisse De La Guyole, Au Diocèse De Rodez, Par MM. Les Électeurs Du Département De L'Aveyron, En Qualité D'evêque Du Même Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: Catholic Church - Bishops - Clergy

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: mandementetordon00colb

“Le Mode De Scrutin Fait-il L'élection?” Metadata:

• Title: ➤  Le Mode De Scrutin Fait-il L'élection?
• Language: fre

“Le Mode De Scrutin Fait-il L'élection?” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Elections -- Europe -- Congresses - Suffrage -- Europe -- Congresses

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: lemodedescrutinf0000unse

“Lettre A MM. Les Électeurs Du District De Saint-Florent, Assemblés Pour L'élection Des Juges.” Metadata:

• Title: ➤  Lettre A MM. Les Électeurs Du District De Saint-Florent, Assemblés Pour L'élection Des Juges.
• Authors: ➤  Du Boys, Sébastien-Geneviève.Du Boys, Sébastien-GenevièveMame, Charles-Pierre, 1747-1825, publisher
• Language: fre

“Lettre A MM. Les Électeurs Du District De Saint-Florent, Assemblés Pour L'élection Des Juges.” Subjects and Themes:

• Subjects: Incompatibility of offices - Clergy - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: lettremmleselect00dubo

“L'élection Prochaine À M. Émile De Girardin” Metadata:

• Title: ➤  L'élection Prochaine À M. Émile De Girardin
• Author: Petetin, Anselme, 1807-1873
• Language: fre

“L'élection Prochaine À M. Émile De Girardin” Subjects and Themes:

• Subjects: Press and politics -- France - Elections -- France

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ldpd_6417137_000

“Opinion De M. L'abbé Jacquemart, Député De La Sénéchaussée D'Angers, Sur L'élection Des Évêques : Prononcée Le 9 Juin, & Imprimée Par L'ordre De L'Assemblée Nationale.” Metadata:

• Title: ➤  Opinion De M. L'abbé Jacquemart, Député De La Sénéchaussée D'Angers, Sur L'élection Des Évêques : Prononcée Le 9 Juin, & Imprimée Par L'ordre De L'Assemblée Nationale.
• Authors: ➤  Jacquemart, Claude, 1739-1796.Jacquemart, Claude, 1739-1796France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imprimerie nationale (France), publisher
• Language: fre

“Opinion De M. L'abbé Jacquemart, Député De La Sénéchaussée D'Angers, Sur L'élection Des Évêques : Prononcée Le 9 Juin, & Imprimée Par L'ordre De L'Assemblée Nationale.” Subjects and Themes:

• Subjects: Bishops - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: opiniondemlabbej00jacq

“Ordonnance De M. Le Cardinal De La Rochefoucauld, Archevêque De Rouen : Au Sujet De L'élection Faite Le 20 Mars 1791, De M. Charrier De La Roche, Par MM. Les Électeurs Du Département De La Seine Inférieure, En Qualité D'evêque Métropolitain Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Ordonnance De M. Le Cardinal De La Rochefoucauld, Archevêque De Rouen : Au Sujet De L'élection Faite Le 20 Mars 1791, De M. Charrier De La Roche, Par MM. Les Électeurs Du Département De La Seine Inférieure, En Qualité D'evêque Métropolitain Dudit Département.
• Authors: ➤  La Rochefoucauld, Dominique de, 1712-1800.La Rochefoucauld, Dominique de, 1712-1800Crapart, Jean-Baptiste-Nicolas, -1815, publisher
• Language: fre

“Ordonnance De M. Le Cardinal De La Rochefoucauld, Archevêque De Rouen : Au Sujet De L'élection Faite Le 20 Mars 1791, De M. Charrier De La Roche, Par MM. Les Électeurs Du Département De La Seine Inférieure, En Qualité D'evêque Métropolitain Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Charrier de La Roche, Louis, 1738-1827 - Catholic Church. Archdiocese of Rouen (France) - Bishops - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ordonnance00unse_42

“Plan Pour La Formation Des Etats-provinciaux De La Lorraine Et Du Barrois, & Pour L'élection Des Députés Aux Etats-generaux.” Metadata:

• Title: ➤  Plan Pour La Formation Des Etats-provinciaux De La Lorraine Et Du Barrois, & Pour L'élection Des Députés Aux Etats-generaux.
• Authors: ➤  Anthoine, François Paul Nicolas, 1758-1793.Anthoine, François Paul Nicolas, 1758-1793
• Language: fre

“Plan Pour La Formation Des Etats-provinciaux De La Lorraine Et Du Barrois, & Pour L'élection Des Députés Aux Etats-generaux.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  France. États généraux - France. États généraux. Tiers État - Elections - Nominations for office

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: planpourlaformat00anth

“Loi Relative À L'élection Des Membres De La Cour De Cassation : Donnée À Paris, Le 28 Janvier 1791” Metadata:

• Title: ➤  Loi Relative À L'élection Des Membres De La Cour De Cassation : Donnée À Paris, Le 28 Janvier 1791
• Authors: ➤  France. Sovereign (1774-1792 : Louis XVI)Louis XVI, King of France, 1754-1793Duport-Dutertre, Marguerite-Louis-François, 1754-1793France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)Imprimerie royale (France), publisher
• Language: fre

“Loi Relative À L'élection Des Membres De La Cour De Cassation : Donnée À Paris, Le 28 Janvier 1791” Subjects and Themes:

• Subjects: France. Cour de cassation - Justice, Administration of

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: relativeelec00unse

“Recueil Des Réponses Faites Par Les Communautes De L'élection De Gap Au Questionnaire Envoyé Par La Commission Intermédiaire Des États Du Dauphine” Metadata:

• Title: ➤  Recueil Des Réponses Faites Par Les Communautes De L'élection De Gap Au Questionnaire Envoyé Par La Commission Intermédiaire Des États Du Dauphine
• Authors: ➤  Guillaume, Paul, 1842-1914, edSeignobos, Charles i. e. Michel Jean Charles, 1854-
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: recueildesrpons01seiggoog

“Instructions Sur La Formation Et Composition Des Trois États De La Province De Forez À Montbrison : Sur La Manière De Procéder Par Eux À L'élection De Leurs Députés : Sur La Confection De Leur Cahier Général, Et Sur Les Pouvoirs Qu'il Convient De Donner À Leurs Députés, Pour Les Etats-généraux Du 27 Avril 1789 /” Metadata:

• Title: ➤  Instructions Sur La Formation Et Composition Des Trois États De La Province De Forez À Montbrison : Sur La Manière De Procéder Par Eux À L'élection De Leurs Députés : Sur La Confection De Leur Cahier Général, Et Sur Les Pouvoirs Qu'il Convient De Donner À Leurs Députés, Pour Les Etats-généraux Du 27 Avril 1789 /
• Authors: ➤  Montaigne-Poncins, Jean Hector, marquis de.Montaigne-Poncins, Jean Hector, marquis deMontaigne-Poncins, Jean Hector, marquis de. Mémoire présenté au roi, contenant adhésion en faveur du Tiers-État
• Language: fre

“Instructions Sur La Formation Et Composition Des Trois États De La Province De Forez À Montbrison : Sur La Manière De Procéder Par Eux À L'élection De Leurs Députés : Sur La Confection De Leur Cahier Général, Et Sur Les Pouvoirs Qu'il Convient De Donner À Leurs Députés, Pour Les Etats-généraux Du 27 Avril 1789 /” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  France. États généraux - Forez (France). Etats généraux - Estates (Social orders) - Land tenure - Taxation

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• Internet Archive ID: instructionssurl00mont

“Réflexions De J.P.F. Duplantier, Député A La Convention Nationale, Sur Le Scrutin À Établir Pour L'élection Des Représentans & Des Magistrats Du Peuple Français.” Metadata:

• Title: ➤  Réflexions De J.P.F. Duplantier, Député A La Convention Nationale, Sur Le Scrutin À Établir Pour L'élection Des Représentans & Des Magistrats Du Peuple Français.
• Authors: ➤  Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814.Duplantier, Jacques Paul Fronton, 1764-1814France. Convention nationaleImprimerie nationale (France), publisher
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: reflexionsdejpfd00dupl

“Lettres Historico-critiques Au Sujet Du Livre Des Cinq Plaies De L'église De Antonio De Rosmini-Serbati. Lettre Première Touchant L'élection Des Évêques Par Le Clergé Et Le Peuple;” Metadata:

• Title: ➤  Lettres Historico-critiques Au Sujet Du Livre Des Cinq Plaies De L'église De Antonio De Rosmini-Serbati. Lettre Première Touchant L'élection Des Évêques Par Le Clergé Et Le Peuple;
• Author: Theiner, Augustin, 1804-1874
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: lettreshistoric00theigoog

“Le Vote De Crise : L'élection Présidentielle De 1995” Metadata:

• Title: ➤  Le Vote De Crise : L'élection Présidentielle De 1995
• Language: fre

“Le Vote De Crise : L'élection Présidentielle De 1995” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Chirac, Jacques, 1932- -- Adversaries - Presidential candidates -- France -- Attitudes - Presidents -- France -- Election -- 1995 - France -- Politics and government -- 1981-1995

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: levotedecriselel0000unse

“Discours De M. Thouret A L'Assemblée Nationale, Fait Au Nom Du Comité De Constitution, Sur La Question De Savoir, Si, Dans Le Cas De La Régence Élective, L'élection Du Régent Peut Être Déléguée Au Corps Législatif : Séance Du 24 Mars 1791 : Imprimé Par Ordre De L'Assemblée Nationale.” Metadata:

• Title: ➤  Discours De M. Thouret A L'Assemblée Nationale, Fait Au Nom Du Comité De Constitution, Sur La Question De Savoir, Si, Dans Le Cas De La Régence Élective, L'élection Du Régent Peut Être Déléguée Au Corps Législatif : Séance Du 24 Mars 1791 : Imprimé Par Ordre De L'Assemblée Nationale.
• Authors: ➤  Tallien, Jean-Lambert, 1767-2038Thouret, 1746-1794France. Assemblée nationale constituante (1789-1791)France. Assemblée nationale constituante (1789-1791). Comité de ConstitutionImprimerie nationale (France), publisher
• Language: fre

“Discours De M. Thouret A L'Assemblée Nationale, Fait Au Nom Du Comité De Constitution, Sur La Question De Savoir, Si, Dans Le Cas De La Régence Élective, L'élection Du Régent Peut Être Déléguée Au Corps Législatif : Séance Du 24 Mars 1791 : Imprimé Par Ordre De L'Assemblée Nationale.” Subjects and Themes:

• Subjects: Regency - Delegation of powers

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: discours00unse_bg6

“Opinion De Lejourdan (des Bouches-du-Rhône) Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7, Qui Annulle L'élection Des Juges Du Département Des Bouches-du-Rhône, Faite Au Mois De Vendémiaire An 4 : Séance Du 4 Pluviôse An 7.” Metadata:

• Title: ➤  Opinion De Lejourdan (des Bouches-du-Rhône) Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7, Qui Annulle L'élection Des Juges Du Département Des Bouches-du-Rhône, Faite Au Mois De Vendémiaire An 4 : Séance Du 4 Pluviôse An 7.
• Authors: ➤  Lejourdan, M. (Étienne Jean), b. 1756.Lejourdan, M. (Étienne Jean), b. 1756France. Corps législatif (1795-1814). Conseil des anciensImprimerie nationale (France), publisher
• Language: fre

“Opinion De Lejourdan (des Bouches-du-Rhône) Sur La Résolution Du 7 Frimaire An 7, Qui Annulle L'élection Des Juges Du Département Des Bouches-du-Rhône, Faite Au Mois De Vendémiaire An 4 : Séance Du 4 Pluviôse An 7.” Subjects and Themes:

• Subjects: Judges - Election law

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: opiniondelejourd00lejo

“Ordonnance De M. L'archevêque De Paris, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791, De M. L'évêque De Lydda, Par MM. Les Électeurs Du Département De Paris En Qualité D'évêque Métropolitain Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Ordonnance De M. L'archevêque De Paris, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791, De M. L'évêque De Lydda, Par MM. Les Électeurs Du Département De Paris En Qualité D'évêque Métropolitain Dudit Département.
• Authors: ➤  Le Clerc de Juigné, Antoine Eléonore Léon, 1728-1811.Le Clerc de Juigné, Antoine Eléonore Léon, 1728-1811Crapart, Jean-Baptiste-Nicolas, -1815, publisherCatholic Church. Archdiocese of Paris (France)
• Language: fre

“Ordonnance De M. L'archevêque De Paris, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791, De M. L'évêque De Lydda, Par MM. Les Électeurs Du Département De Paris En Qualité D'évêque Métropolitain Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Gobels, J.-B. J., (Jean-Baptiste Joseph), 1727-1794 - France - Catholic Church - Bishops - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ordonnance00unse_43

“Ordonnance De M. L'archevêque De Paris, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791, De M. L'évêque De Lydda, Par MM. Les Électeurs Du Département De Paris, En Qualité D'évêque Métropolitain Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Ordonnance De M. L'archevêque De Paris, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791, De M. L'évêque De Lydda, Par MM. Les Électeurs Du Département De Paris, En Qualité D'évêque Métropolitain Dudit Département.
• Authors: ➤  Le Clerc de Juigné, Antoine Eléonore Léon, 1728-1811.Le Clerc de Juigné, Antoine Eléonore Léon, 1728-1811Crapart, Jean-Baptiste-Nicolas, -1815, publisherCatholic Church. Archdiocese of Paris (France)
• Language: fre

“Ordonnance De M. L'archevêque De Paris, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791, De M. L'évêque De Lydda, Par MM. Les Électeurs Du Département De Paris, En Qualité D'évêque Métropolitain Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  Gobels, J.-B. J., (Jean-Baptiste Joseph), 1727-1794 - France - Catholic Church - Bishops - Church and state

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: ordonnance00unse_44

“Assemblée Électorale De Paris ... Procès-verbaux De L'élection Des Juges [etc.] ..” Metadata:

• Title: ➤  Assemblée Électorale De Paris ... Procès-verbaux De L'élection Des Juges [etc.] ..
• Authors: ➤  Paris. Assemblée électorale. [from old catalog]Charavay, Étienne, 1848-1899Mautouchet, Paul, 1864- ed
• Language: fre

“Assemblée Électorale De Paris ... Procès-verbaux De L'élection Des Juges [etc.] ..” Subjects and Themes:

• Subjects: bub_upload - Elections

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: bub_gb_CbyjAAAAMAAJ

“Histoire De La Restauration, Du Règne De Louis-Philippe Et De La Révolution De Février 1848 Jusqu'à L'élection Du Président De La République” Metadata:

• Title: ➤  Histoire De La Restauration, Du Règne De Louis-Philippe Et De La Révolution De Février 1848 Jusqu'à L'élection Du Président De La République
• Author: Lacroix, Paul
• Language: fre

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: bub_gb_scpBAAAAcAAJ

“Mémoire Présenté A L'Assemblée Nationale Par Les Corporations De La Ville De Metz, Contre La Forme Adoptée Pour L'élection Du Député Direct De Cette Ville.” Metadata:

• Title: ➤  Mémoire Présenté A L'Assemblée Nationale Par Les Corporations De La Ville De Metz, Contre La Forme Adoptée Pour L'élection Du Député Direct De Cette Ville.
• Authors: Périn, Claude-François.Périn, Claude-FrançoisGaspard, Pierre GeorgesFrance. Assemblée nationale constituante (1789-1791)
• Language: fre

“Mémoire Présenté A L'Assemblée Nationale Par Les Corporations De La Ville De Metz, Contre La Forme Adoptée Pour L'élection Du Député Direct De Cette Ville.” Subjects and Themes:

• Subjects: ➤  France. États généraux - Elections - Representative government and representation

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• Internet Archive ID: memoire00unse_21

“Lettre Pastorale Et Ordonnance De M. Le Cardinal De Bernis, Archevêque D'Alby, Au Clergé Séculier & Régulier, & À Tous Les Fidelles De Son Diocese, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791 De M. Jean-Joachim Gausserand, Prêtre & Curé De La Paroisse De Rivières Dans Le Diocèse D'Alby, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Tarn, En Qualité D'evêque Dudit Département.” Metadata:

• Title: ➤  Lettre Pastorale Et Ordonnance De M. Le Cardinal De Bernis, Archevêque D'Alby, Au Clergé Séculier & Régulier, & À Tous Les Fidelles De Son Diocese, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791 De M. Jean-Joachim Gausserand, Prêtre & Curé De La Paroisse De Rivières Dans Le Diocèse D'Alby, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Tarn, En Qualité D'evêque Dudit Département.
• Authors: ➤  Bernis, François-Joachim de Pierre de, 1715-1794.Bernis, François-Joachim de Pierre de, 1715-1794Gausserand, Jean-Joachim, 1749-1820
• Language: fre

“Lettre Pastorale Et Ordonnance De M. Le Cardinal De Bernis, Archevêque D'Alby, Au Clergé Séculier & Régulier, & À Tous Les Fidelles De Son Diocese, Au Sujet De L'élection Faite Le 13 Mars 1791 De M. Jean-Joachim Gausserand, Prêtre & Curé De La Paroisse De Rivières Dans Le Diocèse D'Alby, Par MM. Les Électeurs Du Département Du Tarn, En Qualité D'evêque Dudit Département.” Subjects and Themes:

• Subjects: Catholic Church - Church and state - Bishops

Edition Identifiers:

• Internet Archive ID: lettrepastoralee00bern_0